Mentions légales

1. SITE ACTIVILONG

Le site internet https://antilles-activilong.com (ci-après le « Site ») est édité par la société COSBEAUTY :

COSBEAUTY est une société à responsabilité limitée, au capital de 300 000,00 euros, immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) sous le n°524 023 884 et dont le siège social est situé à : FOND BOISNEUF 9712, BAIE-MAHAULT. 

  • Adresse de contact : info@cosbeauty.fr  
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR36524023884
  • Téléphone : +590 60 12 12

Le directeur de la publication est Jean-Claude Cheffre

2. HÉBERGEMENT

Le Site et les services de la société COSBEAUTY est hébergé par la société Shopify.

3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU SITE

Le Site est la propriété pleine et entière de la société COSBEAUTY.

Tant la structure générale du Site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de la société COSBEAUTY et sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.

L’utilisation de tout ou partie du Site, notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.

Les marques, noms de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur le Site sont la propriété exclusive de la société COSBEAUTY ou de ses prestataires. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable de la société COSBEAUTY laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif.
Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la société COSBEAUTY.

Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de la société COSBEAUTY et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société COSBEAUTY.

COSBEAUTY est libre de modifier, adapter, supprimer, à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu de leur site.

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